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Comptes-rendus des conseils municipaux

(Les règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du conseil sont modifiées par ordonnance n°2021-1310 et décret du 7 octobre 2021)

Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté (réunion suivante)

 

LISTE DES DELIBERATIONS – Séance du 20 février 2024

1

Zone d’accélération des énergies renouvelables

En discussion

2

Demande de subvention – Amende de Police

Approuvé

3

Maison des Assistantes Maternelles – permis de construire modificatif

Approuvé

4

Subventions aux associations

Approuvé

5

Convention d’adhésion au centre de distribution alimentaire de Josselin (Banque alimentaire)

Approuvé

6

Vente lotissement des hirondelles – lot 5

Approuvé

7

Convention de prévention et de sécurité relative au réseau intercommunal de transport des personnes (RIV)

Approuvé

8

Délégation du Conseil Municipal au Maire

 

9

Questions diverses

 

 

 Télécharger le procès-verbal du 25 janvier 2024

 

Année 2023

télécharger le procès-verbal du 21 novembre 2023

Télécharger le procès-verbal du 10 octobre 2023

Télécharger le procès-verbal du 10 juillet 2023

Télécharger le procès-verbal du 9 juin 2023

 Télécharger le procès-verbal du 2 mai 2023

Télécharger le procès-verbal du 24 mars 2023

télécharger le compte-rendu du 28 février 2023

télécharger le procès-verbal du 19 janvier 2023

 

Année 2022

télécharger le procès-verbal du 17 novembre 2022

télécharger le compte-rendu du 6 octobre 2022

técharger le compte-rendu du 30 août 2022

télécharger le compte-rendu du 16 juin 2022

télécharger le compte-rendu du 5 mai 2022

télécharger le compte-rendu du 25 mars 2022

télécharger le compte-rendu du 22 février 2022

télécharger le compte-rendu du 25 janvier 2022