Comptes-rendus des conseils municipaux

(Les règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du conseil sont modifiées par ordonnance n°2021-1310 et décret du 7 octobre 2021)

Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté (réunion suivante)

Séance du 9 octobre 2025:

1	Projet d’antenne d’émission ou de réception de signaux radioélectrique – parcelle ZI 162 – rue st aubin	information
2	Maison Des assistantes maternelles – avancement des travaux	Approuvé
3	Adhésion à la nouvelle charte d’entretien des espaces des Collectivités- Syndicat Mixte du Grand Bassin de l’Oust	Approuvé
4	Lotissement le clos des châtaigniers	Approuvé
5	Bail emphytéotique pour le Moulin	Approuvé
6	Les cloches de l’Église	Approuvé
7	Distributeur de baguettes	Refusé
8	Cimetière – Mise en place de caveaux	En attente
9	Participation aux frais de cantine d’un enfant scolarisé en dispositif d’inclusion scolaire	Approuvé
10	Délégation du Conseil Municipal au Maire
11	Questions diverses