1

Définition des zones d’accélérations des énergies renouvelables

Approuvé

2

Attribution du marché voirie

Approuvé

3

Choix du maitre d’œuvre pour le lotissement

Approuvé

4

Fixation des taux d’imposition des taxes locales directes pour 2024

Approuvé

5

Compte de gestion 2023 - commune

Approuvé

6

Compte de gestion 2023 - lotissement

Approuvé

7

Compte administratif 2023 - commune

Approuvé

8

Compte administratif 2023 - lotissement

Approuvé

9

Affectation du résultat - commune

Approuvé

10

Affectation du résultat - lotissement

Approuvé

11

Budget primitif 2024 - commune

Approuvé

12

Budget primitif 2024 - lotissement

Approuvé

13

Déclassement des voies communales- Rapport du commissaire enquêteur –Aliénation - fixation des prix de vente des voies déclassées

Approuvé

14

Prime exceptionnelle pour le pouvoir d’achat des agents communaux

Approuvé

15

Planning de garde pour les élections

Information

16

Convention de prestation de services avec le syndicat scolaire du Pays de Josselin relative au déménagement de l’école élémentaire Suzanne Bourquin

Approuvé

17

Compte-rendu des délégations du Maire

RAS

18

Questions et informations diverses

Information