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Comptes-rendus des conseils municipaux

Année 2023

(Les règles concernant le procès-verbal de la séance, la publicité, la conservation et la diffusion des délibérations du conseil sont modifiées - ordonnance n°2021-1310 et décret du 7 octobre 2021)

Le procès-verbal est publié dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté (réunion suivante)

 

LISTE DES DELIBERATIONS – Séance du 21 novembre 2023

 

1

Morbihan Energies - Rénovation luminaires – programme exceptionnel

Approuvé

2

Tarifs 2024

Approuvé

3

Loyers 2024

Approuvé

4

Projet photovoltaïque

Information – à poursuivre

5

Composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne

Approuvé

6

Proposition d’adhésion à l’association « Agriculteurs de Bretagne »

Approuvé

7

Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement

Approuvé

8

Délégation du Conseil Municipal au Maire

 

9

Questions diverses

 

 

 

Télécharger le procès-verbal du 10 octobre 2023

Télécharger le procès-verbal du 10 juillet 2023

Télécharger le procès-verbal du 9 juin 2023

 Télécharger le procès-verbal du 2 mai 2023

Télécharger le procès-verbal du 24 mars 2023

télécharger le compte-rendu du 28 février 2023

télécharger le procès-verbal du 19 janvier 2023

 

Année 2022

télécharger le procès-verbal du 17 novembre 2022

télécharger le compte-rendu du 6 octobre 2022

técharger le compte-rendu du 30 août 2022

télécharger le compte-rendu du 16 juin 2022

télécharger le compte-rendu du 5 mai 2022

télécharger le compte-rendu du 25 mars 2022

télécharger le compte-rendu du 22 février 2022

télécharger le compte-rendu du 25 janvier 2022

Année 2021

télécharger le compte-rendu - 8 novembre 2021

télécharger le compte-rendu du 7 septembre 2021

télécharger le compte-rendu du 22 juin 2021

télécharger le compte-rendu du 25 mai 2021

télécharger le compte-rendu du 27 avril 2021

télécharger le compte-rendu du 23 mars 2021

télécharger le compte-rendu du 23 février 2021

télécharger le compte-rendu du 15 janvier 2021

 

 

 

 

 

Le conseil municipal

David BOULVAIS - Maire


2 david BOULVAIS002

 Fabrice CARO - 1er adjoint

Françoise DIABAT- 2ème adjoint

Nicolas TREGARO - 3ème adjoint

Daniel BESNARD - Conseiller Municipal,

Brigitte ETIENNE - Conseillère Municipale

Freddy FLOQUET - Conseiller Municipal,

Céline GICQUEL - Conseillère Municipale,

     Guénolé GUILLAUME - Conseiller Municipal,

     Patrice JUIN - Conseiller Municipal

Michel LE SOURD - Conseiller Municipal

Armandine MAUGUIN - Conseillère Municpale

Magali RICHARD - Conseillère Municipale

Gilles TATTEVIN - Conseiller Municipal

Magali TOMMERAY - Conseillère Municipale

conseil municipal 20231121 211832